Achat de pain

Section 1 : Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : COMMUNE DE CARCASSONNE
Type de Numéro national d'identification : SIRET
N° National d'identification : 21110069800011
Ville : Carcassonne cedex 9
Code Postal : 11835
Groupement de commandes : Oui Nom du coordinateur du groupement :M.Gérard LARRAT, Maire
Section 2 : Communication
Lien vers le profil d'acheteur : https://marchespublics-aude.safetender.com
Identifiant interne de la consultation : 23057
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : Monsieur le Maire
Section 3 : Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : Déclaration sur
l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : Déclaration concernant le
chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées
au cours des trois derniers exercices disponibles
Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : Toute attestation,
agrément ou document délivré par les autorités compétentes susceptible de justifier des capacités
techniques et professionnelles du candidat
Technique d'achat :Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 05 octobre 2023 à 17 h 00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentation de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) : Pouvoirs adjudicateurs:
Commune de Carcassonne et Carcassonne Agglo Solidarité (CIAS)
Section 4 : Identification du marché
Intitulé du marché : Achat de pain
Code CPV principal
Descripteur principal : 15811100
Type de marché : Fournitures
Description succincte du marché : Achat de pain
La présente consultation porte sur la fourniture et la livraison de pain pour les besoins de la cuisine centres de loisirs, et les prestations de portage à domicile. La consultation est passée par un
groupement de commandes entre la Commune de Carcassonne (mandataire) et Carcassonne
Agglo Solidarité.
La consultation se décompose en deux lots :
Lot n°1 Fourniture et livraison de pain et de viennoiserie issus de l'agriculture conventionnelle
Lot n°2 Fourniture et livraison de pain issu de l'agriculture biologique
Des commandes pourront en outre être passées pour des besoins ponctuels liés à des prestations
évènementielles (buffets, banquets dinatoires).
C'est un accord-cadre à bons de commande, avec minimum et maximum, conclu avec un
opérateur économique unique par lot pour deux ans : du 1er janvier 2024 jusqu'au 31décembre
2025.
Il appartient aux candidats de produire un échantillon pour chaque lot permettant la comparaison
de la qualité des produits. S'agissant de denrées périssables et dont la fraicheur est nécessaire à
l'appréciation de la qualité, ces derniers devront être livrés le Jeudi 5 octobre 2023 avant 17H00 à
la cuisine centrale.
Mots descripteurs : Denrées alimentaires ,
Lieu principal d'exécution du marché : Cuisine centrale - Rue Charles Portal - 11 000 CARCASSONNE
Durée du marché (en mois) : 24
Valeur estimée (H.T.) :
Valeur entre : 60000 euros Et : 200000 euros
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Oui
Section 5 : Lots
Description du lot : Lot n°1 -fourniture et livraison de pain et de viennoiserie issus de l'agriculture
conventionnelle
Montant sur la durée du marché : minimum : 50 000euro(s) HT- maximum: 165 000euro(s)HT
Code CPV principal : 15811100
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 165000 euros
Lieu d'exécution du lot : Cuisine centrale - Rue Charles Portal - 11 000 CARCASSONNE
Description du lot : Lot n°2 -fourniture et livraison de pain issu de l'agriculture biologique
Montant sur la durée du marché : minimum : 10 000euro(s) HT - maximum: 35 000euro(s) HT
Code CPV principal : 15811100
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 35000 euros
Lieu d'exécution du lot : Cuisine centrale - Rue Charles Portal - 11 000 CARCASSONNE
Section 6 : Informations Complémentaires
Visite obligatoire : Non