Motion sur les logements sociaux en Bastide Délibérations Motion sur les logements sociaux en Bastide
Cimetière de Villalbe Affectation d'une parcelle en terrain commun Délibérations Cimetière de Villalbe Affectation d'une parcelle en terrain commun
Convention de transmission dématérialisée des avis de naissance et de décès Délibérations Convention de transmission dématérialisée des avis de naissance et de décès
Modification du périmètre des bureaux de vote au 1er janvier 2024 Délibérations Modification du périmètre des bureaux de vote au 1er janvier 2024
Mise à disposition gracieuse de locaux municipaux - Délibérations Mise à disposition gracieuse de locaux municipaux -
Modification des conditions de recrutement de certains postes permanents existants Délibérations Modification des conditions de recrutement de certains postes permanents existants
Réhabilitation et extension du centre omnisports de Carcassonne Délibérations Réhabilitation et extension du centre omnisports de Carcassonne
Fourniture et livraison de mobilier scolaire et non scolaire Délibérations Fourniture et livraison de mobilier scolaire et non scolaire
Travaux d'aménagement et de requalification de la maison des associations Délibérations Travaux d'aménagement et de requalification de la maison des associations
Expropriation de la parcelle AM 204 Autorisation de consignation Délibérations Expropriation de la parcelle AM 204 Autorisation de consignation
Attribution de subventions aux associations Délibérations Attribution de subventions aux associations
Attribution d'une subvention au Syndicat Mixte du Grand Site de la Cité de Carcassonne Délibérations Attribution d'une subvention au Syndicat Mixte du Grand Site de la Cité de Carcassonne
Attribution d'une subvention au Syndicat Mixte du Grand Site de la Cité de Carcassonne Délibérations Attribution d'une subvention au Syndicat Mixte du Grand Site de la Cité de Carcassonne
Fixation des règles applicables aux amortissements Délibérations Fixation des règles applicables aux amortissements
Fixation des règles applicables aux amortissements Délibérations Fixation des règles applicables aux amortissements
Fixation des règles applicables aux amortissements Délibérations Fixation des règles applicables aux amortissements