Délibérations Délibérations du conseil municipal du 26 septembre 2024 Institution - Démarches PDF Création et composition de la Commission locale du Site patrimonial Remarquable (SPR) Télécharger PDF Décision modificative n° 2 - 2024 Budget annexe de la Cuisine Centrale Télécharger PDF Attribution de subvention à des associations ou organismes Télécharger PDF Optimisation du patrimoine communal vente aux enchères immeuble Télécharger PDF Régularisation foncière cession d'une partie de la parcelle cadastrée AO 35 Télécharger PDF Régularisation foncière rue Michael Faraday Télécharger PDF Création d'un site cinéraire au cimetière de Montredon Télécharger PDF Correction de la dénomination de la rue du collège Alain Télécharger PDF Inscription au titre des Monuments Historiques du bastion du jardin du Calvaire Télécharger PDF Convention de servitude avec ENEDIS pour la mise en place d'une canalisation souterraine Télécharger PDF Programmation de l'appel à projets 2024 du contrat de ville - Quartiers d'été Télécharger PDF Convention de servitude avec ENEDIS pour la mise en place de deux canalisations souterraines Télécharger PDF Restauration étudiante - Convention d'agrément du Télécharger PDF Convention de servitude avec ENEDIS pour la mise en place d'une canalisation souterraine Télécharger PDF Convention relative à la disponibilité opérationnelle et de formation Télécharger PDF Convention de servitude avec ENEDIS pour la mise en place de deux supports Télécharger PDF Ajustement des postes budgétaires et des emplois Télécharger PDF Modification des conditions de recrutement de postes permanents existants : Télécharger PDF Convention de jumelage entre la Ville de Carcassonne et la Ville de Jaisalmer (Inde) Télécharger PDF Convention de servitude avec ENEDIS pour la mise en place de quatre canalisations souterraines Télécharger PDF Festival ciné concert ciné qua non Télécharger PDF Convention de servitude avec GRDF pour la mise en place d'une canalisation souterraine Télécharger PDF Centre de Congrès - Théâtre Jean Alary - Matériels Tarifs de location Télécharger PDF Partenariat avec l'Association des étoiles et des ailes pour le meeting aérien Télécharger PDF Vente à Alogéa d'une partie du chemin rural Télécharger PDF Mise à disposition gracieuse de locaux municipaux et d'installations sportives Télécharger PDF Vente à Monsieur et Madame Benoît Duchan d'une partie de deux chemins ruraux Télécharger PDF Magie de noël 2024 - Conventions - Animations - Locations de chalets Télécharger PDF Budget annexe du pôle culturel admission en non valeur n°2 Télécharger PDF Adhesion au club des organisateurs d'évènements sportifs Télécharger PDF Décision modificative n° 2 - 2024 Budget Principal Télécharger PDF Concession de service public pour le réaménagement Télécharger PDF Modernisation du système de paiement du stationnement sur voirie Autorisation de signer le marché Télécharger PDF Travaux de requalification de l'entrée porte d'Aude de la Cité de Carcassonne Télécharger PDF Classes transplantées - exercice 2023-2024 - actualisation des projets Télécharger
Démarches pour les cartes d'identité et passeports Démarches pour les cartes d'identité et passeports