Délibérations du conseil municipal du 22 septembre 2011

    Voici le sommaire du document acrobat figurant en bas de page qui reprend toutes les délibérations du conseil municipal.

    • LISTE DES AFFAIRES TRAITEES DANS LE CADRE DE L’ARTICLE L.2122.22 DU CODEGENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES .
    • DELIBERATION N°01 : CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VERRERIE D’ALES – POLE NATIONAL DES ARTS DU CIRQUE LANGUEDOC ROUSSILLON ET LA VILLE DE CARCASSONNE  
    • DELIBERATION N°02 : SPECTACLE – SALLE DU DOME .
    • DELIBERATION N°03 : CONFERENCES DU MUSEE DES BEAUX ARTS  
    • DELIBERATION N°04 : REFECTION DE CHAUSSEES ET TROTTOIRS SUR L’ENSEMBLE DE LAVILLE – MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE DE TYPE A BONS DE COMMANDE  
    • DELIBERATION N°05 : ETUDE DE DEFINITION D’UN SCHEMA DE SIGNALETIQUE VILLEPROCEDURE ADAPTEE OUVERTE – AVENANT N°1 DE TRANSFERT .
    • DELIBERATION N°06 : AMENAGEMENT DES TERRAINS DELTEIL – CREATION D’UNE MAISON DE QUARTIER, D’UN JARDIN PUBLIC INTERGENERATIONNEL, D’UNE HALLE DE SPORT COLLEGES AVEC NIVEAU INTERGENERATIONNEL ET CONSTRUCTION DE LOGEMENTS SOCIAUX  
    • DELIBERATION N°07 : VALORISATION DE BOUCLES TOURISTIQUES ET ECONOMIQUESEN CENTRE VILLE – RENOVATION DES RUES DU CŒUR DE BASTIDE – MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE
    • DELIBERATION N°08 : SUBVENTION POUR LE FESTIVAL SURREALIZM .
    • DELIBERATION N°09 : FETE DES VENDANGES 2011.
    • DELIBERATION N°10 : MAGIE DE NOEL 2011 .
    • DELIBERATION N°11 : CONVENTION D’OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC AVEC LA SOCIETE FREE MOBILE POUR L’IMPLANTATION D’EQUIPEMENT TECHNIQUE AU STADE SAINT-JACQUES  
    • DELIBERATION N°12 : MAINTENANCE LOGICIELLE NECESSAIRE AU FONCTIONNEMENT DUSYSTEME D’INFORMATION DE LA VILLE DE CARCASSONNE .
    • DELIBERATION N°13 : ASSISTANCE A MAITRISE D’OUVRAGE ADMINISTRATIVE ET TECHNIQUE EN VUE DE LA VIRTUALISATION DES SERVEURS INFORMATIQUES DE LA VILLE DE CARCASSONNE  
    • DELIBERATION N°14 : CONTRIBUTION COMMUNALE AUX CHARGES DES ECOLES PRIVEESSOUS CONTRAT D’ASSOCIATION – CONVENTION  
    • DELIBERATION N°15 : BUDGET PRINCIPAL – DECISION MODIFICATIVE N°2 - 2011.
    • DELIBERATION N°16 : BUDGET ANNEXE DU POLE CULTUREL – DECISION MODIFICATIVE N°.
    • DELIBERATION N°17 : COMMISSION INTERCOMMUNALE DES IMPOTS DIRECTS –DESIGNATION DE REPRESENTANTS DE LA VILLE DE CARCASSONNE  
    • DELIBERATION N°18 : MAJORATION DE LA VALEUR LOCATIVE CADASTRALE DESTERRAINS CONSTRUCTIBLES  30
    • DELIBERATION N°19 : STADE ALBERT DOMEC – CONSTRUCTION D’UNE TRIBUNE CREATION DE LOCAUX – MARCHE DE MAITRISE D’ŒUVRE APRES PROCEDURE D’APPEL D’OFFRES OUVERT EN APPLICATION DES ARTICLES 33, 57 A 59 ET 74-III.1.a° DU CODE DES MARCHES PUBLICS – VALIDATION DE L’AVANT-PROJET DEFINITIF (A.P.D.) – AVENANT N°.
    • DELIBERATION N°20 : ANIMATIONS DU VILLAGE DES ASSOCIATIONS  
    • DELIBERATION N°21 : CREATION D’UNE ECOLE A MAQUENS – MARCHE DE MAITRISED’ŒUVRE APRES PROCEDURE DE CONCOURS RESTREINT EN APPLICATION DES ARTICLES70 ET 74 DU CODE DES MARCHES PUBLICS – VALIDATION DE L’AVANT-PROJET DEFINITIF (A.P.D.) – AVENANT N°1 .
       
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