Délibérations du conseil municipal du 16 novembre 2017

    Voici le sommaire du document acrobat figurant en bas de page qui reprend toutes les délibérations du conseil municipal :

    • DELIBERATION N°01 : MOTION DE SOUTIEN EN FAVEUR DES ORGANISMES HLM IMPACTES PAR LE PROJET DE LOI DE FINANCES 2018
    • DELIBERATION N°02 : MISE EN PLACE DE CRENEAUX
    • DELIBERATION N°03 : DEMANDES DE PROTECTION FONCTIONNELLE
    • DELIBERATION N°04 : SPORT SUR ORDONNANCE
    • DELIBERATION N°05 : L’ENVIRONNEMENT NUMERIQUE DE TRAVAIL (ENT) DES ECOLES – CONVENTION AVEC L’ACADEMIE DE MONTPELLIER
    • DELIBERATION N°06 : ACHAT DE PAINS, VIENNOISERIES ET PATISSERIES – MARCHE N°17010 – AVENANT N°1 DE TRANSFERT
    • DELIBERATION N°07 : STATIONNEMENT DE SURFACE – MISE EN PLACE DU FORFAIT POST STATIONNEMENT – TARIFICATION AU 1ER JANVIER 2018
    • DELIBERATION N°08 : SIGNATURE D’UNE CONVENTION AVEC LA DIRECTION TERRITORIALE DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE DANS LE CADRE DU CONSEIL LOCAL SECURITE PREVENTION DE LA DELINQUANCE
    • DELIBERATION N°09 : PRESTATIONS DE SERVICE DE SURVEILLANCE GARDIENNAGE ET SECURITE – APPEL D’OFFRES OUVERT ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDES
    • DELIBERATION N°10 : LOCATION D’EQUIPEMENTS SPECIFIQUES POUR LES MANIFESTATIONS ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE APPEL D’OFFRES OUVERT
    • DELIBERATION N°11 : LOCATION DE GRUES POUR LES MANIFESTATIONS DE LA DIRECTION DU FESTIVAL ET DE L’EVENEMENTIEL – ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE – APPEL D’OFFRES OUVERT
    • DELIBERATION N°12 : MAGIE DE NOEL 2017 : PROGRAMMATION DES ANIMATIONS – CONVENTIONS –LOCATION DE CHALETS
    • DELIBERATION N°13 : PREPARATION DU FESTIVAL ET MODALITES DE TARIFICATION
    • DELIBERATION N°14 : TELETHON – MARCHE AUX FLAMBEAUX
    • DELIBERATION N°15 : TRAVAUX DE MAINTENANCE, D’ENTRETIEN ET D’AMENAGEMENT DE BÂTIMENTS COMMUNAUX – ACCORD-CADRE APPEL D’OFFRES OUVERT
    • DELIBERATION N°16 : CONVENTION DE SERVITUDE AVEC GAZ RESEAU DISTRIBUTION FRANCE R35-1300408 – MISE EN PLACE D’UNE CANALISATION GAZ SOUTERRAINE – 15 RUE MASSENA SUR LA PARCELLE BC 298
    • DELIBERATION N°17 : MISE EN PLACE D’UNE LIGNE ELECTRIQUE SOUTERRAINE – CHEMIN DE LA MADELEINE – CONVENTION DE SERVITUDE AVEC ERDF N°VA 12342
    • DELIBERATION N°18 : MISE EN PLACE D’UNE LIGNE ELECTRIQUE SOUTERRAINE RUE GENERAL LAPERRINE CONVENTION DE SERVITUDE AVEC ERDF N°VA12526
    • DELIBERATION N°19 : MISE EN PLACE D’UNE LIGNE ELECTRIQUE SOUTERRAINE RD 33 ROUTE DE BRAM CONVENTION DE SERVITUDE AVEC ERDF N°VA 12267
    • DELIBERATION N°20 : MISE EN PLACE D’UNE LIGNE ELECTRIQUE SOUTERRAINE RD 33 ROUTE DE BRAM CONVENTION DE SERVITUDE AVEC ERDF N°VA12266
    • DELIBERATION N°21 : PLAN DE RENOUVELLEMENT URBAIN ESPLANADE CŒUR DE QUARTIER QUARTIER LA CONTE TRANSFERT DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL
    • DELIBERATION N°22 : ADHESION A LA CHARTE REGIONALE OBJECTIF ZERO PHYTO DANS NOS VILLES ET VILLAGES
    • DELIBERATION N°23 : AMENAGEMENT DE L’AVENUE PIERRE SEMARD ENTRE LE PONT DES ALLEES D’IENA ET LE PONT DE LA PAIX – AVENANT N°1
    • DELIBERATION N°24 : ADHESION DE LA VILLE AU RESEAU FRANÇAIS DES VILLES SANTE DE L’ORGANISATION MONDIALE DE LA SANTE – VALIDATION DE LA DECLARATION D’ATHENES
    • DELIBERATION N°25 : EFFACEMENT BT RUE ARMAGNAC 1ère PHASE CONVENTION DE TRANSFERT TEMPORAIRE DE LA MAITRISE D’OUVRAGE DE REALISATION DES TRAVAUX SUR LE RESEAU PUBLIC DE DISTRIBUTION D’ELECTRICITE
    • DELIBERATION N°26 : PROTOCOLE TRANSACTIONNEL ENTRE LA VILLE ET LA SOCIETE EDF
    • DELIBERATION N°27 : SUBVENTIONS ATTRIBUEES A DES ASSOCIATIONS
    • DELIBERATION N°28 : DECISION MODIFICATIVE N°1 BUDGET ANNEXE DE LA CUISINE CENTRALE
    • DELIBERATION N°29 : DECISION MODIFICATIVE N°1 BUDGET ANNEXE DU STATIONNEMENT
    • DELIBERATION N°30 : DECISION MODIFICATIVE N°2 BUDGET PRINCIPAL
    • DELIBERATION N°31 : ORGANISATION DU JEU CONCOURS
    • DELIBERATION N°32 : EVOLUTION DU DISPOSITIF DE LA BOURSE AU PERMIS
    • DELIBERATION N°33 : EVOLUTION DU DISPOSITIF
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