Délibérations du conseil municipal du 11 octobre 2012

    Voici le sommaire du document acrobat figurant en bas de page qui reprend toutes les délibérations du conseil municipal.

    • MOTION: MOTION SUR FRANCE 3 EN DANGER .
    • DELIBERATION N°01 : MUSEE DES BEAUX ARTS – CONFERENCES DU MUSEE
    • DELIBERATION N°02 : EXPOSITIONS ET ANIMATIONS AU MUSEE DES BEAUX-ARTEN 2013 – DEMANDE DE SUBVENTIONS  
    • DELIBERATION N°03 : ACQUISITION D’UNE TOILE – DEMANDE DE SUBVENTION AU FRAM .
    • DELIBERATION N°04 : DENOMINATION DE NOUVELLES VOIES .
    • DELIBERATION N°05 : LOTISSEMENT MAZIERES – TRANSFERT DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL . DELIBERATION N°06 : REFECTION DES RUES SUR L’ENSEMBLE DE LA VILLE – LOT N°1 VOIRIE – LOT N°2 ECLAIRAGE PUBLIC – AVENANT N°1 . DELIBERATION N°07 : DEMANDE DE CLASSEMENT EN STATION DE TOURISME  
    • DELIBERATION N°08 : DEMANDE DE CLASSEMENT DE L’OFFICE DE TOURISME DE CARCASSONNE EN CATEGORIE II . DELIBERATION N°09 : MUSEE DES BEAUX ARTS : AMENAGEMENTS SALLES D’EXPOSITION AU SEIN DE L’ANCIENNE LECTURE PUBLIQUE – CREATION ACCESSIBILITE – AVENANT N°1 LOT 1.
    • DELIBERATION N°10 : ACTUALISATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS  
    • DELIBERATION N°11 : RECRUTEMENT D’UN AGENT CONTRACTUEL DE CATEGORIE B SUR LE POSTE DE CHARGE DE COMMUNICATION  
    • DELIBERATION N°12 : MISE EN ŒUVRE DU DISPOSITIF D’ACCUEIL  
    • DELIBERATION N°13 : ASSISTANCE A MAITRISE D’OUVRAGE A L’ELABORATION DU SCHEMA DIRECTEUR INFORMATIQUE .
    • DELIBERATION N°14 : FESTIVAL DE CARCASSONNE 2012 – SEMAINE THEATRE.
    • DELIBERATION N°15 : CONVENTION DE MANDAT DE VENTE DE BILLETTERIE AVEC ACTI CITY – THEATRE MUNICIPAL JEAN ALARY  DELIBERATION N°16 : MAGIE DE NOEL 2012 – ATTRACTIONS (MARCHES PUBLICS).
    • DELIBERATION N°17 : MAGIE DE NOEL 2012 – TARIFICATIONS - CONVENTIONS
    • DELIBERATION N°18 : ECOLE PRIMAIRE VILLALBE – DENOMINATION DE L’ECOLE
    • DELIBERATION N°19 : BUDGET PRINCIPAL – DECISION MODIFICATIVE N°2 2012 .
    • DELIBERATION N°20 : SYNDICAT MIXTE DU GRAND SITE DE LA CITE DE CARCASSONNE – OPERATION GRAND SITE (OGS) – ELECTION DES REPRESENTANTS DELIBERATION N°21 : IMPOTS SUR LES SPECTACLES – EXONERATION AU TITRE DES MANIFESTATIONS SPORTIVES  DELIBERATION N°22 : TAXE DE SEJOUR – TARIFICATION 2013  
    • DELIBERATION N°23 : PROJET DE CREATION D’UNE MICRO-CENTRALEELECTRIQUE SUR LE SEUIL DU PAICHEROU.
    • DELIBERATION N°24 : RENOUVELLEMENT DE LA CANALISATION PRINCIPALE D’ALIMENTATION EN EAU POTABLE ROUTE DE LIMOUX – CONVENTION DE SERVITUDE AVEC CARCASSONNE AGGLO  DELIBERATION N°25 : ENTRETIEN DES ESPACES PUBLICS DE LA VILLE DE CARCASSONNE – APPEL D’OFFRES OUVERT – MARCHE DE TYPE A BONS DE COMMANDE .
    • DELIBERATION N°26 : CABLAGE ECOLE DES TROUBADOURS .
    • DELIBERATION N°27 : PROJET POUR UNE ECOLE NUMERIQUE .
    • DELIBERATION N°28 : EMPRUNT 2012-2013 – CONSULTATION BANCAIRE .
    • DELIBERATION N°29 : AVENANTS DE TRANSFERT AUX MARCHES ET ACCORD- CADRE CONCLUS AVEC LA SOCIETE CEGELEC SUD OUEST, LES GROUPEMENTS CEGELEC SUD OUEST/ROBERT ET ROBERT/CEGELEC SUD OUEST  DELIBERATION N°30 : MARCHE DES ASSURANCES DE LA VILLE – LOTS N°1, 3, 4 – APPEL D’OFFRES OUVERT – LOT N°2 AVENANT N°1  DELIBERATION N°31 : TELETRANSMISSION DES ACTES SOUMIS AU CONTRÔLE DE LEGALITE – AVENANT A LA CONVENTION ENTRE LA VILLE ET L’ETAT DU FEVRIER 2006
    • DELIBERATION N°32 : JUMELAGE VILLE DE CARCASSONNE / VILLE DE TALLINN  
    • DELIBERATION N°33 : CREATION D’UNE ZONE ECOLE A MAQUENS – MARCHE DE TRAVAUX – MARCHE A PROCEDURE ADAPTE – AVENANT N°1 AUX LOTS N°1 . DELIBERATION N°34 : HAMEAU DE MONTREDON – LIEUDIT SAINT MARTIN LE HAUT– VENTE D’UNE PARTIE DES PARCELLES LX 279 ET DM 203 .
    • DELIBERATION N°35 : HAMEAU DE MONTREDON LIEUDIT SAINT MARTIN – VENTE D’UNE PARTIE DES PARCELLES LX 279 ET DM 203 A HABITAT AUDOIS  DELIBERATION N°36 : VENTE D’UNE PARTIE DE LA PARCELLE LX 210 – HAMEAU DE MONTREDON – CENTRE INTERCOMMUNAL D’ACTION SOCIALE DU CARCASSONNAIS DELIBERATION N°37 : DECHARGE DE RESPONSABILITE ET REMISE GRACIEUSE POUR LE REGISSEUR DE LA REGIE DE RECETTES DU THEATRE MUNICIPAL . DELIBERATION N°38 : DENOMINATION DES TRIBUNES ET VIRAGES DU STADE ALBERT DOMEC. DELIBERATION N°39 : STADE DOMEC – CONSTRUCTION D’UNE TRIBUNE CREATION DE LOCAUX – DEMANDE DE SUBVENTION . DELIBERATION N°40 : MISE EN PLACE D’UNE CONVENTION DE SUBVENTION ENTRE LA VILLE DE CARCASSONNE ET LA SASP UNION SPORTIVE CARCASSONNAISE .
       
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