Modification des conditions de recrutement de certains postes permanents existants Délibérations Modification des conditions de recrutement de certains postes permanents existants
Ajustement des postes budgétaires et des emplois Délibérations Ajustement des postes budgétaires et des emplois
Vente d'une tondeuse autoportée hélicoïdale Délibérations Vente d'une tondeuse autoportée hélicoïdale
Attribution de subventions aux associations Délibérations Attribution de subventions aux associations
Marché de service d'assurances Avenant n°2 au lot 1 "Dommages aux biens et risques annexes" Délibérations Marché de service d'assurances Avenant n°2 au lot 1 "Dommages aux biens et risques annexes"
Auberge de la jeunesse - Désignation des délégués Délibérations Auberge de la jeunesse - Désignation des délégués
Commission municipale Bourse au permis de conduire - Désignation de représentants Délibérations Commission municipale Bourse au permis de conduire - Désignation de représentants
Maison des jeunes et de la culture - Désignation de deux délégués au conseil Municipal Délibérations Maison des jeunes et de la culture - Désignation de deux délégués au conseil Municipal
Commission de réforme du personnel communal - Désignation des représentants Délibérations Commission de réforme du personnel communal - Désignation des représentants
Commission Départementale d'Aménagement Commercial - Désignation des représentants Délibérations Commission Départementale d'Aménagement Commercial - Désignation des représentants
Commission d'Indemnisation Amiable de Travaux Publics (CIATP) Délibérations Commission d'Indemnisation Amiable de Travaux Publics (CIATP)
Commission territoriale des voies navigables - désignation du représentant Délibérations Commission territoriale des voies navigables - désignation du représentant
Union des Villes portuaires d'occitanie - UVPO - Désignation de délégués Délibérations Union des Villes portuaires d'occitanie - UVPO - Désignation de délégués
Sous-commission départementale pour l'accessibilité - Désignation d'un représentant Délibérations Sous-commission départementale pour l'accessibilité - Désignation d'un représentant
Commission santé et accès aux soins - Désignation de quatre élus Délibérations Commission santé et accès aux soins - Désignation de quatre élus
Conseil Territorial de Santé (ARS) - Désignation des représentants du Conseil Municipal Délibérations Conseil Territorial de Santé (ARS) - Désignation des représentants du Conseil Municipal
Office Municipal de Tourisme - Désignation des membres du comité de direction - Complément Délibérations Office Municipal de Tourisme - Désignation des membres du comité de direction - Complément
liste des délibérations du Conseil Municipal du 16 Novembre 2023 liste des délibérations du Conseil Municipal du 16 Novembre 2023
Délibérations du conseil municipal du 16 novembre 2023 Délibérations Délibérations du conseil municipal du 16 novembre 2023