"Notre école faisons là ensemble" - convention de financement Délibérations "Notre école faisons là ensemble" - convention de financement
Répartition entre les communes des charges de fonctionnement des écoles publiques Délibérations Répartition entre les communes des charges de fonctionnement des écoles publiques
Syndicat mixte du Grand Site de la Cité de Carcassonne Délibérations Syndicat mixte du Grand Site de la Cité de Carcassonne
Ouverture de crédits d'investissement avant vote du Budget primitif 2024 Délibérations Ouverture de crédits d'investissement avant vote du Budget primitif 2024
Décision modificative n°3 - Budget annexe du Théâtre municipal Délibérations Décision modificative n°3 - Budget annexe du Théâtre municipal
Décision modificative n° 1 Budget annexe de la Cité des Sports Délibérations Décision modificative n° 1 Budget annexe de la Cité des Sports
Ouverture de crédits d'investissement avant vote du Budget primitif 2024 Délibérations Ouverture de crédits d'investissement avant vote du Budget primitif 2024
Provisions constituées 2023 et Décision Modificative n°2 - Budget annexe du Stationnement Délibérations Provisions constituées 2023 et Décision Modificative n°2 - Budget annexe du Stationnement
Ouverture de crédits d'investissement avant vote du Budget primitif 2024 Délibérations Ouverture de crédits d'investissement avant vote du Budget primitif 2024
Ouverture de crédits d'investissement avant vote du Budget primitif 2024 Délibérations Ouverture de crédits d'investissement avant vote du Budget primitif 2024
Décision modificative n° 1 - Exercice 2023 Budget annexe de la Cuisine Centrale Délibérations Décision modificative n° 1 - Exercice 2023 Budget annexe de la Cuisine Centrale
Provisions constituées dans l'exercice Budget annexe de la Cuisine Centrale Délibérations Provisions constituées dans l'exercice Budget annexe de la Cuisine Centrale
Provisions constituées dans l'exercice Budget Principal Délibérations Provisions constituées dans l'exercice Budget Principal
Règlement intérieur de la Commission d'appel d'offres Délibérations Règlement intérieur de la Commission d'appel d'offres
Elargissement des attributions de la Commission d'appel d'offres Délibérations Elargissement des attributions de la Commission d'appel d'offres
Suppression de la Commission marchés à procédure adaptée (MAPA) Délibérations Suppression de la Commission marchés à procédure adaptée (MAPA)
Convention chapeau "Opération de Revitalisation du Territoire" Délibérations Convention chapeau "Opération de Revitalisation du Territoire"
Convention de servitude pour la mise en place d'une nouvelle ligne électrique aérienne Délibérations Convention de servitude pour la mise en place d'une nouvelle ligne électrique aérienne
Délégation du Conseil Municipal au Maire en application de l'article L 2122.22 Délibérations Délégation du Conseil Municipal au Maire en application de l'article L 2122.22