Aller au contenu Aller au menu Aller au plan du site Aller à la recherche
  • Accueil
  • Mairie
      Fermer 
    • Annuaire des services
    • Le conseil municipal
      • Membres du Conseil Municipal
      • Les délibérations du conseil municipal
      • Documents budgétaires
    • Réalisations et projets
    • Les magazines municipaux
    • Actes administratifs récents
      • Derniers arrêtés
      • Dernières délibérations
      • Dernières décisions du Maire
      • Derniers procès verbaux
      • Derniers avis de publicité
      • Bans
    • Les labels
  • Mes démarches
      Fermer 
    • Etat civil
      • Acte de naissance
      • Acte de mariage
      • Acte de décès
      • Ancien acte avant 1923 de naissance, mariage ou décès
      • Formulaires à télécharger
      • Prise de rendez-vous avec l'Etat Civil
      • Guide des démarches
    • Carte d'identité et passeport
      • Démarche à effectuer
      • Prise de rendez-vous
    • Urbanisme
      • Réhabilitation des logements
      • Documents d'urbanisme
      • Permis de louer
    • Demande d'intervention
    • Commerces et entreprises
      • Aides aux nouveaux commerces
    • Démarches / professionnels
    • Commande publique
      • Marchés publics en cours
      • Avis d'attribution
      • Alerte marché public
      • Informations pratiques
      • Outils logiciels
      • Formulaires
      • Contact
    • Occupation domaine public
      • Buvettes et vide greniers
      • Déménagement / Emménagement
      • Immeubles, commerces
      • Occupation commerciale
      • Travaux sur et sous voirie
  • Ma ville
      Fermer 
    • Bienvenue à Carcassonne
    • Me déplacer
      • Cyclo’lib vélos en libre-service
      • Trottinette, monoroue... comment circuler ?
      • Infos travaux
      • Stationnement
      • Transports collectifs
      • Transports aériens
    • Urbanisme
      • Le Plan Local d'Urbanisme
      • Règlement local de la publicité
      • Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur
    • Tranquillité - Sécurité
    • Risques majeurs
      • Plan de prévention
      • Réduire la vulnérabilité aux inondations
      • Infos acquéreurs / locataires
      • Inscription au système d'alerte
      • La Ville recrute des bénévoles
    • Social / Santé
      • Services du Centre d'Action Sociale
      • Inscription des personnes à risques
      • Numéros d'urgence et contacts
      • Liste des défibrillateurs
    • Education
      • Ecoles primaires
        • Ecoles primaires
        • Inscriptions scolaires
        • Restauration scolaire
      • Collèges et lycées
      • Enseignement supérieur
      • Conseil Municipal des enfants
    • Information Jeunesse et Vie Etudiante
      • Point Information Jeunesse
      • Aides et dispositifs
      • Evènements
    • Associations
      • Maison des associations
      • Trouver une association
  • Sorties et découvertes
      Fermer 
    • Agenda des manifestations
    • Sports / Loisirs
      • En pleine forme après 50 ans
      • Sports Étudiants
      • Escalade
      • Port du Canal du Midi
      • Sport sur ordonnance
      • Les structures sportives
        • Espaces aquatiques
        • Stades et hippodrome
        • Gymnases
        • Autres équipements sportifs
      • Contacts et liens
        • L'Office des sports
        • Guide des associations sportives
    • Culture et évènementiel
      • Les salles de spectacles
        • Le Théâtre Jean-Alary
        • Chapelle des Jésuites
        • Centre de congrès
        • Le Chapeau Rouge
      • Les lieux d'expositions
        • Musée des Beaux-Arts
        • Musée de l'école
        • Chapelle des Dominicaines
      • Les évènements incontournables
        • L'embrasement de la Cité
        • Festival de Carcassonne
        • Feria de Carcassonne
        • La Magie de Noël
    • Patrimoine et histoire
      • Bastide Saint-Louis
      • Pont Vieux
      • La Cité Médiévale
      • Personnages célèbres
      • Les édifices religieux
  • Recherche
Menu
    Arrêtés

    Autorisation de poursuite d'activité d'un établissement recevant du public

    Groupe scolaire montlegun
    99_AR-2021-1927 GROUPE SCOLAIRE MONTLEGUN.pdf68.06 Ko

    Logo de la ville de Carcassonne

    Mentions légales / Politique de confidentialité / Crédits / Signaler une erreur / Plan du site

    Contactez nous

    • +33 0 468 777 111
    • Annuaire des contacts
    • Hôtel de ville
      32 rue Aimé Ramond
      11835 Carcassonne cédex 9
      Ouverture sur rendez-vous, hors jours fériés ou chômés, du lundi au vendredi de 8h30 à 12h30 et de 13h30 à 17h30 (fermeture à 16h le vendredi). Le service Urbanisme est fermé tous les mardis après midi.

    Restez connecté !

    Suivez-nous sur Twitter Suivez-nous sur Facebook Suivez-nous sur Youtube Suivez-nous sur FlickR

    Restez informé !

    Abonnez-vous à notre lettre hebdomadaire !

    User account menu

    • Se connecter
    • Accueil
    • Actus
    • Agenda
    • Contacts
    • ...
    • Accueil
    • Mairie
      • Annuaire des services
      • Le conseil municipal
        • Membres du Conseil Municipal
        • Les délibérations du conseil municipal
        • Documents budgétaires
      • Réalisations et projets
      • Les magazines municipaux
      • Actes administratifs récents
        • Derniers arrêtés
        • Dernières délibérations
        • Dernières décisions du Maire
        • Derniers procès verbaux
        • Derniers avis de publicité
        • Bans
      • Les labels
    • Mes démarches
      • Etat civil
        • Acte de naissance
        • Acte de mariage
        • Acte de décès
        • Ancien acte avant 1923 de naissance, mariage ou décès
        • Formulaires à télécharger
        • Prise de rendez-vous avec l'Etat Civil
        • Guide des démarches
      • Carte d'identité et passeport
        • Démarche à effectuer
        • Prise de rendez-vous
      • Urbanisme
        • Réhabilitation des logements
        • Documents d'urbanisme
        • Permis de louer
      • Demande d'intervention
      • Commerces et entreprises
        • Aides aux nouveaux commerces
      • Démarches / professionnels
      • Commande publique
        • Marchés publics en cours
        • Avis d'attribution
        • Alerte marché public
        • Informations pratiques
        • Outils logiciels
        • Formulaires
        • Contact
      • Occupation domaine public
        • Buvettes et vide greniers
        • Déménagement / Emménagement
        • Immeubles, commerces
        • Occupation commerciale
        • Travaux sur et sous voirie
    • Ma ville
      • Bienvenue à Carcassonne
      • Me déplacer
        • Cyclo’lib vélos en libre-service
        • Trottinette, monoroue... comment circuler ?
        • Infos travaux
        • Stationnement
        • Transports collectifs
        • Transports aériens
      • Urbanisme
        • Le Plan Local d'Urbanisme
        • Règlement local de la publicité
        • Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur
      • Tranquillité - Sécurité
      • Risques majeurs
        • Plan de prévention
        • Réduire la vulnérabilité aux inondations
        • Infos acquéreurs / locataires
        • Inscription au système d'alerte
        • La Ville recrute des bénévoles
      • Social / Santé
        • Services du Centre d'Action Sociale
        • Inscription des personnes à risques
        • Numéros d'urgence et contacts
        • Liste des défibrillateurs
      • Education
        • Ecoles primaires
          • Ecoles primaires
          • Inscriptions scolaires
          • Restauration scolaire
        • Collèges et lycées
        • Enseignement supérieur
        • Conseil Municipal des enfants
      • Information Jeunesse et Vie Etudiante
        • Point Information Jeunesse
        • Aides et dispositifs
        • Evènements
      • Associations
        • Maison des associations
        • Trouver une association
    • Sorties et découvertes
      • Agenda des manifestations
      • Sports / Loisirs
        • En pleine forme après 50 ans
        • Sports Étudiants
        • Escalade
        • Port du Canal du Midi
        • Sport sur ordonnance
        • Les structures sportives
          • Espaces aquatiques
          • Stades et hippodrome
          • Gymnases
          • Autres équipements sportifs
        • Contacts et liens
          • L'Office des sports
          • Guide des associations sportives
      • Culture et évènementiel
        • Les salles de spectacles
          • Le Théâtre Jean-Alary
          • Chapelle des Jésuites
          • Centre de congrès
          • Le Chapeau Rouge
        • Les lieux d'expositions
          • Musée des Beaux-Arts
          • Musée de l'école
          • Chapelle des Dominicaines
        • Les évènements incontournables
          • L'embrasement de la Cité
          • Festival de Carcassonne
          • Feria de Carcassonne
          • La Magie de Noël
      • Patrimoine et histoire
        • Bastide Saint-Louis
        • Pont Vieux
        • La Cité Médiévale
        • Personnages célèbres
        • Les édifices religieux
    • Recherche