Aller en haut de la page
About searching
  1. Délibérations du conseil municipal du 25 septembre 2014

    … DELIBERATION N°07 : REDEVANCE D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC ROUTIER ET NON ROUTIER DUE PAR LES OPERATEURS DE … ENSEMBLE DES BATIMENTS COMMUNAUX TRAVAUX DE DESAMIENTAGE Ŕ MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE DE TYPE A BONS DE COMMANDE . … TYPE A BONS DE COMMANDE  DELIBERATION N°21 : FOURNITURE DES PIECES DETACHEES POUR L’ENTRETIEN DU PARC …

  2. Délibérations du conseil municipal du 25 juin 2015

    … JULES VERNE – DECLASSEMENT D’UNE PARTIE DUDOMAINE PUBLIC COMMUNAL . DELIBERATION N°11 : ACQUISITION DE … N°1 MACHINES ET EQUIPEMENTS DE TRAVAIL POLE TECHNIQUE – MARCHE NEGOCIE SUITE A APPELS D’OFFRES INFRUCTUEUX – … A COMPTER DU 1ER JUILLET 2015   DELIBERATION N°19 : FOURNITURE DE DENREES ALIMENTAIRES ET APPROVISIONNEMENTS

  3. Délibérations du conseil municipal du 19 décembre 2013

    … DELIBERATION N°11 : CONVENTION D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC ENTRE LA VILLE ET LA SOCIETE CARROUSEL POUR … DE VITRES DES BATIMENTS SCOLAIRES, SPORTIFS ET AUTRES - MARCHE N°12101002 - AVENANT N°1 DE TRANSFERT   … MATERIELS ET PLANTES   DELIBERATION N°28 : FOURNITURE DE SERVICES DE TELECOMMUNICATIONS VOIX ET

  4. Délibérations du conseil municipal du 28 juin 2012

    … EN JUSTICE – LOT N°1 DROIT DES CONTRATS PUBLICS : MARCHE PUBLICS , DELEGATIONS DE SERVICES PUBLICS… - … – DISPOSITIONS TRANSITOIRES . DELIBERATION N°16 : FOURNITURE DE BUREAUX – PAPETERIE – APPEL … CONSTRUIRE DE 30% - MODALITES DE LA MISE A DISPOSITION DU PUBLIC DE LA NOTE D’INFORMATION ET DE PARTICIPATION   …