Marché public
    Modifié 13 Sept. 2021

    ACQUISITION ET LOCATION DE STRUCTURES ET MOBILIERS EVENEMENTIELS

    Remise des offres avant
    Adresse pour remettre les candidature ou offres
    Les candidats doivent transmettre leurs documents par voie électronique sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse URL suivante : https://marchespublics.aude.fr.
    Pouvoir adjudicateur
    Ville de Carcassonne
    Nomenclature européenne
    39522530-1, 44200000-2, 39100000-3, 34928300-1
    Lieu d'exécution
    Commune de Carcassonne
    Nature des pieces
    Procedure passation
    Type de marche

    Section I : Pouvoir adjudicateur

    I.1)NOM ET ADRESSES

    COMMUNE DE CARCASSONNE, 32 Rue Aimé Ramond, 11835, CARCASSONNE CEDEX 9, F, Courriel : marches@mairie-carcassonne.fr, Code NUTS : FRJ11

    Adresse(s) internet :
    Adresse principale : https://www.carcassonne.org
    Adresse du profil acheteur : https://marchespublics.aude.fr

    I.2)PROCÉDURE CONJOINTE

    I.3)COMMUNICATION

    Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://marchespublics.aude.fr

    Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
    le ou les point(s) de contact susmentionné(s)

    Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
    par voie électronique à l'adresse : https://marchespublics.aude.fr

    La communication électronique requiert l'utilisation d'outils et de dispositifs qui ne sont pas généralement disponibles. Un accès direct non restreint et complet à ces outils et dispositifs est possible gratuitement à l'adresse : https://marchespublics.aude.fr

    I.4)TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR

    Autorité régionale ou locale

    I.5)ACTIVITÉ PRINCIPALE

    Services généraux des administrations publiques

    Section II : Objet

    II.1)ÉTENDUE DU MARCHÉ

    II.1.1)Intitulé : ACQUISITION ET LOCATION DE STRUCTURES ET MOBILIERS EVENEMENTIELS

    Numéro de référence : 21074

    II.1.2)Code CPV principal :  Descripteur principal : 39100000

    Descripteur supplémentaire :

    II.1.3)Type de marché

    Fournitures

    II.1.4)Description succincte :

    La présente consultation concerne l'acquisition et la location de structures et mobiliers événementiels.

    Les prestations sont décomposées en 9 lots désignés au point II.2 ci-après.

    Chaque lot fera l'objet d'un accord cadre, conclu avec un opérateur économique et exécuté par bons de commande. 

    Les délais de livraison sont fixés à chaque bon de commande en fonction de la nature et du volume des prestations à réaliser sans pouvoir dépasser 60 jours calendaires à compter de la réception du bon de commande.

    Les variantes ne sont pas autorisées.

    La transmission des offres par voie électronique est obligatoire, étant précisé que la présente consultation n'impose pas la signature de l'acte d'engagement au stade de la remise des offres

    II.1.5)Valeur totale estimée :

    Valeur hors TVA :  euros

    II.1.6)Information sur les lots :

    Ce marché est divisé en lots : oui

    Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots

    Mots descripteurs : Bâtiments modulaires, Location (matériels), Mobilier, Tente

    II.2)DESCRIPTION

    II.2.1)Intitulé : Lot 1 -  Acquisition de tentes pliables

    II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)

    Code CPV principal : 39522530 - Descripteur supplémentaire :

    II.2.3)Lieu d'exécution

    Code NUTS : FRJ11 - Lieu principal d'exécution : Carcassonne

    II.2.4)Description des prestations :

    Les prestations comprennent la fourniture et la livraison sur site des produits détaillées au bordereau des prix.

    Le montant des prestations pour la période initiale est d'un maximum de 20 000 euros HT. Ce montant sera identique pour les éventuelles périodes de reconduction

    II.2.5)Critères d'attribution

    critères énoncés ci-dessous

    Critère de qualité
         1. Valeur technique / Pondération : 50

    Prix :
         1. PRIX / Pondération : 50

    II.2.6)Valeur estimée

    Valeur hors TVA : 80 000 euros

    II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique

    Début : 1.e.r janvier 2022 - Fin : 31 décembre 2022

    Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui

    Description des modalités ou du calendrier des reconductions :

    L'accord-cadre sera conclu pour une période initiale débutant à compter du 01/01/2022 jusqu'au 31/12/2022.

    Il pourra être reconduit :

    a) tacitement, sauf dénonciation expresse sur les exercices 2023, 2024 et 2025

    b) de manière anticipée en cas d'atteinte du montant maximum en cours de période.- -

    II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer

    Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :

    II.2.10)Variantes

    Des variantes seront prises en considération : non

    II.2.11)Information sur les options

    Options : non

    II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques

    Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique

    II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne

    Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non

    Identification du projet :

    II.2.14)Informations complémentaires : Les variantes ne sont pas autorisées

    Mots descripteurs : Tente

    II.2)DESCRIPTION

    II.2.1)Intitulé : Lot 2 - Acquisition de pagodes

    II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)

    Code CPV principal : 39522530 - Descripteur supplémentaire :

    II.2.3)Lieu d'exécution

    Code NUTS : FRJ11 - Lieu principal d'exécution : Carcassonne

    II.2.4)Description des prestations :

    Les prestations comprennent la fourniture et la livraison sur site des produits détaillées au bordereau des prix.

    Le montant des prestations pour la période initiale est d'un maximum de 100 000 euros HT.

    Ce montant sera identique pour les éventuelles périodes de reconduction

    II.2.5)Critères d'attribution

    critères énoncés ci-dessous

    Critère de qualité
         1. Valeur technique / Pondération : 50

    Prix :
         1. PRIX / Pondération : 50

    II.2.6)Valeur estimée

    Valeur hors TVA : 400 000 euros

    II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique

    Début : 1.e.r janvier 2022 - Fin : 31 décembre 2022

    Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui

    Description des modalités ou du calendrier des reconductions :

    L'accord-cadre sera conclu pour une période initiale débutant à compter du 01/01/2022 jusqu'au 31/12/2022.

    Il pourra être reconduit :

    a) tacitement, sauf dénonciation expresse sur les exercices 2023, 2024 et 2025

    b) de manière anticipée en cas d'atteinte du montant maximum en cours de période.-

    II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer

    Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :

    II.2.10)Variantes

    Des variantes seront prises en considération : non

    II.2.11)Information sur les options

    Options : non

    II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques

    Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique

    II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne

    Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non

    Identification du projet :

    II.2.14)Informations complémentaires : Les variantes ne sont pas autorisées

    Mots descripteurs : Tente

    II.2)DESCRIPTION

    II.2.1)Intitulé : Lot 7 - Acquisition de tables et chaises réceptives

    II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s) Code CPV principal : 39100000

    Descripteur supplémentaire :

    II.2.3)Lieu d'exécution

    Code NUTS : FRJ11 - Lieu principal d'exécution : Carcassonne

    II.2.4)Description des prestations :

    Les prestations comprennent la fourniture et la livraison sur site des produits détaillées au bordereau des prix.

    Le montant des prestations pour la période initiale est d'un maximum de 140 000 euros HT. Ce montant sera identique pour les éventuelles périodes de reconduction

    II.2.5)Critères d'attribution

    critères énoncés ci-dessous

    Critère de qualité
         1. Valeur technique / Pondération : 50

    Prix :
         1. PRIX / Pondération : 50

    II.2.6)Valeur estimée

    Valeur hors TVA : 560 000 euros

    II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique

    Début : 1.e.r janvier 2022 - Fin : 31 décembre 2022

    Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui

    Description des modalités ou du calendrier des reconductions :

    L'accord-cadre sera conclu pour une période initiale débutant à compter du 01/01/2022 jusqu'au 31/12/2022.

    Il pourra être reconduit :

    a) tacitement, sauf dénonciation expresse sur les exercices 2023, 2024 et 2025

    b) de manière anticipée en cas d'atteinte du montant maximum en cours de période

    II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer

    Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :

    II.2.10)Variantes

    Des variantes seront prises en considération : non

    II.2.11)Information sur les options

    Options : non

    II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques

    Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique

    II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne

    Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non

    Identification du projet :

    II.2.14)Informations complémentaires : Les variantes ne sont pas autorisées

    Mots descripteurs : Mobilier

    II.2)DESCRIPTION

    II.2.1)Intitulé : Acquisition de tentes réceptives

    Lot nº : 3

    II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)

    Code CPV principal : 39522530

    Descripteur supplémentaire :

    II.2.3)Lieu d'exécution

    Code NUTS : FRJ11

    Lieu principal d'exécution : Carcassonne

    II.2.4)Description des prestations :

    Les prestations comprennent la fourniture et la livraison sur site des produits détaillées au bordereau des prix. Le montant des prestations pour la période initiale est d'un maximum de 30 000 euros HT.

    Ce montant sera identique pour les éventuelles périodes de reconduction

    II.2.5)Critères d'attribution

    critères énoncés ci-dessous

    Critère de qualité
         1. Valeur technique / Pondération : 50

    Prix :
         1. PRIX / Pondération : 50

    II.2.6)Valeur estimée

    Valeur hors TVA : 120 000 euros

    II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique

    Début : 1.e.r janvier 2022 - Fin : 31 décembre 2022

    Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non

    Description des modalités ou du calendrier des reconductions :

    II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer

    Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :

    II.2.10)Variantes

    Des variantes seront prises en considération : non

    II.2.11)Information sur les options

    Options : non

    II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques

    Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique

    II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne

    Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non

    Identification du projet :

    II.2.14)Informations complémentaires : Les variantes ne sont pas autorisées

    Mots descripteurs : Tente

    II.2)DESCRIPTION

    II.2.1)Intitulé : Lot 4 -  Acquisition de praticables

    II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s) Code CPV principal : 44200000

    Descripteur supplémentaire :

    II.2.3)Lieu d'exécution

    Code NUTS : FRJ11 - Lieu principal d'exécution : Carcassonne

    II.2.4)Description des prestations :

    Les prestations comprennent la fourniture et la livraison sur site des produits détaillées au bordereau des prix.

    Le montant des prestations pour la période initiale est d'un maximum de 40 000 euros HT. Ce montant sera identique pour les éventuelles périodes de reconduction

    II.2.5)Critères d'attribution

    critères énoncés ci-dessous

    Critère de qualité
         1. Valeur technique / Pondération : 50

    Prix :
         1. PRIX / Pondération : 50

    II.2.6)Valeur estimée

    Valeur hors TVA : 160 000 euros

    II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique

    Début : 1.e.r janvier 2022 - Fin : 31 décembre 2022

    Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui

    Description des modalités ou du calendrier des reconductions :

    L'accord-cadre sera conclu pour une période initiale débutant à compter du 01/01/2022 jusqu'au 31/12/2022.

    Il pourra être reconduit :

     a) tacitement, sauf dénonciation expresse sur les exercices 2023, 2024 et 2025

    b) de manière anticipée en cas d'atteinte du montant maximum en cours de période

    II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer

    Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :

    II.2.10)Variantes

    Des variantes seront prises en considération : non

    II.2.11)Information sur les options

    Options : non

    II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques

    Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique

    II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne

    Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non

    Identification du projet :

    II.2.14)Informations complémentaires : Les variantes ne sont pas autorisées

    Mots descripteurs : Matériel scénique

    II.2)DESCRIPTION

    II.2.1)Intitulé :  Lot 5 - Acquisition de matériels pour stands modulaires

    II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)  Code CPV principal : 44210000

    Descripteur supplémentaire :

    II.2.3)Lieu d'exécution

    Code NUTS : FRJ11 - Lieu principal d'exécution : Carcassonne

    II.2.4)Description des prestations :

    Les prestations comprennent la fourniture et la livraison sur site des produits détaillées au bordereau des prix. 

    Les candidats ne devront proposer que des panneaux en mélaminés couleur poirier ou blanc. 

    Le montant des prestations pour la période initiale est d'un maximum de 100 000 euros HT. Ce montant sera identique pour les éventuelles périodes de reconduction.-

    II.2.5)Critères d'attribution

    critères énoncés ci-dessous

    Critère de qualité
         1. Valeur technique / Pondération : 50

    Prix :
         1. PRIX / Pondération : 50

    II.2.6)Valeur estimée

    Valeur hors TVA : 400 000 euros

    II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique

    Début : 1.e.r janvier 2022 - Fin : 31 décembre 2022

    Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui

    Description des modalités ou du calendrier des reconductions :

    L'accord-cadre sera conclu pour une période initiale débutant à compter du 01/01/2022 jusqu'au 31/12/2022.

    Il pourra être reconduit :

    - a) tacitement, sauf dénonciation expresse sur les exercices 2023, 2024 et 2025

    - b) de manière anticipée en cas d'atteinte du montant maximum en cours de période

    II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer

    Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :

    II.2.10)Variantes

    Des variantes seront prises en considération : non

    II.2.11)Information sur les options

    Options : non

    II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques

    Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique

    II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne

    Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non

    Identification du projet :

    II.2.14)Informations complémentaires : Les variantes ne sont pas autorisées

    Mots descripteurs : Matériel de manutention, Matériel scénique

    II.2)DESCRIPTION

    II.2.1)Intitulé : Lot 6 -  Location de stands modulaires

    II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s) Code CPV principal : 44210000 

    Descripteur supplémentaire :

    II.2.3)Lieu d'exécution

    Code NUTS : FRJ11 - Lieu principal d'exécution : Carcassonne

    II.2.4)Description des prestations :

    Les prestations comprennent la fourniture et la livraison sur site des produits détaillées au bordereau des prix.

    Les candidats ne devront proposer que des panneaux en mélaminés couleur poirier ou blanc.

    Le montant des prestations pour la période initiale est d'un maximum de 50 000 euros HT. Ce montant sera identique pour les éventuelles périodes de reconduction

    II.2.5)Critères d'attribution

    critères énoncés ci-dessous

    Critère de qualité
         1. Valeur technique / Pondération : 50

    Prix :
         1. PRIX / Pondération : 50

    II.2.6)Valeur estimée

    Valeur hors TVA : 200 000 euros

    II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique

    Début : 1.e.r janvier 2022 - Fin : 31 décembre 2022

    Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui

    Description des modalités ou du calendrier des reconductions :

    L'accord-cadre sera conclu pour une période initiale débutant à compter du 01/01/2022 jusqu'au 31/12/2022.

    Il pourra être reconduit :

    - a) tacitement, sauf dénonciation expresse sur les exercices 2023, 2024 et 2025

    - b) de manière anticipée en cas d'atteinte du montant maximum en cours de période.

    II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer

    Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :

    II.2.10)Variantes

    Des variantes seront prises en considération : non

    II.2.11)Information sur les options

    Options : non

    II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques

    Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique

    II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne

    Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non

    Identification du projet :

    II.2.14)Informations complémentaires : Les variantes ne sont pas autorisées

    Mots descripteurs : Assistance technique, Location (matériels)

    II.2)DESCRIPTION

    II.2.1)Intitulé :  Lot 8 - Acquisition de podiums aluminium

     

    II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)  Code CPV principal : 44200000

    Descripteur supplémentaire :

    II.2.3)Lieu d'exécution

    Code NUTS : FRJ11 Lieu principal d'exécution : Carcassonne

    II.2.4)Description des prestations :

    Les prestations comprennent la fourniture et la livraison sur site des produits détaillées au bordereau des prix.

    Le montant des prestations pour la période initiale est d'un maximum de 60 000 euros HT. Ce montant sera identique pour les éventuelles périodes de reconduction

    II.2.5)Critères d'attribution

    critères énoncés ci-dessous

    Critère de qualité
         1. Valeur technique / Pondération : 50

    Prix :
         1. PRIX / Pondération : 50

    II.2.6)Valeur estimée

    Valeur hors TVA : 240 000 euros

    II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique

    Début : 1.e.r janvier 2022 - Fin : 31 décembre 2022

    Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui

    Description des modalités ou du calendrier des reconductions :

    L'accord-cadre sera conclu pour une période initiale débutant à compter du 01/01/2022 jusqu'au 31/12/2022. Il pourra être reconduit :- a) tacitement, sauf dénonciation expresse sur les exercices 2023, 2024 et 2025- b) de manière anticipée en cas d'atteinte du montant maximum en cours de période.-

    II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer

    Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :

    II.2.10)Variantes

    Des variantes seront prises en considération : non

    II.2.11)Information sur les options

    Options : non

    II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques

    Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique

    II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne

    Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non

    Identification du projet :

    II.2.14)Informations complémentaires : Les variantes ne sont pas autorisées

    Mots descripteurs : Matériel scénique

    II.2)DESCRIPTION

    II.2.1)Intitulé

    Lot  9 - Acquisition de barrières de sécurité

    II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)  Code CPV principal : 34928300

    Descripteur supplémentaire :

    II.2.3)Lieu d'exécution

    Code NUTS : FRJ11  Lieu principal d'exécution : Carcassonne

    II.2.4)Description des prestations :

    Les prestations comprennent la fourniture et la livraison sur site des produits détaillées au bordereau des prix.

    Le montant des prestations pour la période initiale est d'un maximum de 20 000 euros HT.  Ce montant sera identique pour les éventuelles périodes de reconduction

    II.2.5)Critères d'attribution

    critères énoncés ci-dessous

    Critère de qualité
         1. Valeur technique / Pondération : 50

    Prix :
         1. PRIX / Pondération : 50

    II.2.6)Valeur estimée

    Valeur hors TVA : 80 000 euros

    II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique

    Début : 1.e.r janvier 2022 - Fin : 31 décembre 2022

    Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui

    Description des modalités ou du calendrier des reconductions :

    L'accord-cadre sera conclu pour une période initiale débutant à compter du 01/01/2022 jusqu'au 31/12/2022. Il pourra être reconduit :

    a) tacitement, sauf dénonciation expresse sur les exercices 2023, 2024 et 2025

    b) de manière anticipée en cas d'atteinte du montant maximum en cours de période

    II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer

    Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :

    II.2.10)Variantes

    Des variantes seront prises en considération : non

    II.2.11)Information sur les options

    Options : non

    II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques

    Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique

    II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne

    Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non

    Identification du projet :

    II.2.14)Informations complémentaires : Les variantes ne sont pas autorisées

    Mots descripteurs : Equipements spécialisés

    Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

    III.1)CONDITIONS DE PARTICIPATION

    III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession

    Liste et description succincte des conditions : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner

    III.1.2)Capacité économique et financière

    Liste et description succincte des critères de sélection :

    Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles

    Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :

    III.1.3)Capacité technique et professionnelle

    Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat

    Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :

    III.1.5)Informations sur les marchés réservés :

    III.2)CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ

    III.2.1)Information relative à la profession

    Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :

    III.2.2)Conditions particulières d'exécution :

    III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché

    III.2.4)Marché éligible au MPS

    La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

    Section IV : Procédure

    IV.1)DESCRIPTION

    IV.1.1)Type de procédure

    Procédure ouverte

    IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique

    Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre

    Accord-cadre avec un seul opérateur

    Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :

    IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue

    IV.1.5)Information sur la négociation

    IV.1.6)Enchère électronique :

    IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)

    Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui

    IV.2)RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF

    IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure

    Numéro de l'avis au JO série S :

    IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation

    21 octobre 2021 - 17:00

    IV.2.3)Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés

    Date :

    IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :

    français

    IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

    L'offre doit être valable jusqu'au :

    ou

    Durée en mois : 4 (A compter de la date limite de réception des offres)

    IV.2.7)Modalité d'ouverture des offres

    Date : 22 octobre 2021 - 09:30

    Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture : La date ci-avant est indicative. L'ouverture des plis n'est pas publique

    Section VI : Renseignements complémentaires

    VI.1)RENOUVELLEMENT

    Il s'agit d'un marché renouvelable

    Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : Il s'agit d'un accord-cadre renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations.- 2e semestre 2025 en cas d'exercice de l'ensemble des reconductions

    VI.2)INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES

    La facturation en ligne sera acceptée

    VI.3)INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES

    1 - ¨Pour tout renseignement complémentaire concernant cette consultation, les candidats transmettent impérativement leur demande par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, dont l'adresse URL est la suivante : https://marchespublics.aude.fr au plus tard le lundi 11 octobre 2021 à minuit (soit au 10ème jour à minuit avant la date limite de remise des offres). En cas de report de cette dernière, la date limite fixée pour les renseignements complémentaires sera automatiquement repoussée d'autant.

    2 - Dématérialisation :

    La transmission par voie électronique est obligatoire, ses modalités sont définies au RC, de même que toutes les précisions techniques. Les candidats sont informés que la remise des offres dématérialisées relative à la présente consultation ne fait pas l'objet d'un délai supplémentaire pour "Double envoi". En conséquence, il leur appartient de prendre les mesures appropriées afin que leur transmission soit effective avant les date et heures limites de remise des offres. Les candidats peuvent adresser, une "Copie de sauvegarde" sur support physique selon les modalités fixées au RC. La transmission d'une offre par mail ou sur support physique électronique uniquement n'est pas autorisée. La signature de l'acte d'engagement au stade du dépôt des offres n'est pas imposée.

    3 - Catalogue électronique :

    Le catalogue est fourni sous format électronique ou par le biais d'une adresse ou d'un lien internet permettant d'en visualiser le contenu et les tarifs avant application de la remise.

    4 - Conditions d'obtention des documents :

    Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat, ce dernier est consultable et téléchargeable à l'adresse suivante : https://marchespublics.aude.fr

    5 - Transmission des offres : 

    Les candidats doivent transmettre leurs documents par voie électronique sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse URL suivante : https://marchespublics.aude.fr

    VI.4)PROCÉDURES DE RECOURS

    VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :

    Tribunal Administratif de Montpellier (TA), 6 Rue Pitot, 34000, MONTPELLIER CEDEX 2, F, Téléphone : (+33) 4 67 54 81 00, Courriel : greffe.ta-montpellier@juradm.fr, Fax : (+33) 4 67 54 74 10, Adresse internet : http://www.ta-montpellier.juradm.fr

    VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :

    Comité Consultatif Interdépartemental de Règlement Amiable des Litiges, Préfecture de la région Provence - Alpes - Côte d'Azur - Secrétariat général pour les affaires régionales (SGAR) - CCIRA de Marseille - Place Félix Baret - CS 80001, 13282, MARSEILLE Cedex 06, F

    VI.4.3)Introduction de recours :

    VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :

    Greffes du Tribunal Administratif de Montpellier, 6 Rue Pitot, 34000, MONTPELLIER, F

    VI.5)DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS

    8 septembre 2021

    Pour tout renseignement complémentaire concernant cette consultation, les candidats transmettent impérativement leur demande par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, dont l'adresse URL est la suivante : https://marchespublics.aude.fr au plus tard le lundi 11 octobre 2021 à minuit (soit au 10ème jour à minuit avant la date limite de remise des offres).

    En cas de report de cette dernière, la date limite fixée pour les renseignements complémentaires sera automatiquement repoussée d’autant.
    Obtention et consultation du cahier des charges
    Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat, ce dernier est consultable et téléchargeable sur la plateforme https://marchespublics.aude.fr.
    Aucune demande d'envoi du dossier sur support physique électronique n'est autorisée.