Le Conseil Municipal du 3 juillet diffusé en direct sur notre site

    Conseil Municipal du 3 juillet à 16h au Centre de Congrès

    Pour assurer la tenue de la réunion dans des conditions conformes aux règles sanitaires en vigueur et en application de l’article 10 du décret 2020-562 du 13 Mai 2020, la séance se déroulera sans que le public soit autorisé à y assister.

    Le caractère public de la séance est assuré par la retransmission en direct du Conseil Municipal sur cette page ainsi que sur notre chaîne Youtube https://www.youtube.com/user/carcassonneville

    Ordre du jour

    Vous trouverez ci-dessous les questions portées à l’ordre du jour accompagnées en pièces jointes des notes explicatives de synthèse conformément aux articles L2121.10 & L2121.12 du Code Général des Collectivités Territoriales.

    • Installation du Conseil Municipal
    • Election du Maire
    • Détermination du nombre des Adjoints – pièce n°1
    • Election des Adjoints
    • Délégation du Conseil Municipal au Maire article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales – pièce n°2
    • Conditions de dépôt des listes préalables à l’élection d’une commission d’Appel d’Offres permanente – pièce n°3
    • Conditions de dépôt des listes préalables à l’élection de la Commission de Délégation de Service Public à caractère permanent – pièce n°4
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